Les mentions légales

Boulangerie Pâtisserie

La Châtaigneraie

code APE : 1071 C

SIRET 440095743 R.C.S. 00017

Numéro de TVA intracommunautaire FR 65 440 095 743

Directeur de la publication : Roissac Sébastien

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Lien – Logo

Le site est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle et sur les marques.

L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire ni utiliser, sans autorisation écrite de Votre Entreprise, les éléments issus du site Internet www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr sous forme de textes, éléments graphiques, sons, fichiers PDF. L’utilisateur s’engage à ne pas copier ni utiliser tout ou une partie du site sur un autre site ou un réseau d’entreprise.

Votre Entreprise autorise la mise en place d’un lien pointant sur la page d’accueil du site Internet de Votre Entreprise (URL :www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr)

L’utilisation ou la reproduction de tout signe distinctif de Votre Entreprise sur quelque support que ce soit, doit faire l’objet d’une autorisation écrite de Votre entreprise.

Pour toute demande d’autorisation, d’utilisation et de reproduction, cliquer ici > www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr

Vous pouvez contacter Votre Entreprise par téléphone au 00 00 00 00 00 du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00.

Déclaration CNIL

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous enregistrement n° 1898685. Les informations collectées sur www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr font l’objet d’un traitement informatique et sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. La société Votre Entreprise est le destinataire des données collectées dans le but de promouvoir ses prestations et de communiquer des informations autour de celles-ci. Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr ou par courrier à SARL La Châtaigneraie, 8 grande rue, 07190 St Sauveur de Montagut. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Plus d’informations sur : www.cnil.fr

Cookies :

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.

Responsabilité

Le site www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr comporte des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par la SARL La Châtaigneraie. Le contenu mis à disposition sur www.la-chataigneraie-boulangerie-patisserie.fr est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la SARL la Chataigneraie ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers. Par conséquent, la SARL La Châtaigneraie exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site.

Notamment, la SARL La Châtaigneraie ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

• des faits et actions des tiers ;

• l’impossibilité d’utiliser le site ;

• l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de la SARL La Châtaigneraie par un tiers.